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Brevet européen · EP0550666 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0550666
Numéro de demande
EP91918759
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 1991
Publié
14 juil. 1993
Délivré
13 janv. 1999
Radié
13 janv. 1999
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61B 17/36 (1995.01)
Priorité
US 588329 26.09.1990
Demande PCT
PCT/US1991/006814 25.09.1991
Publication PCT
WO1992/004872 02.04.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1999

    Modification

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1999

  2. 15 janv. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999

Parties

Inventeur

RUBINSKY, Boris

Albany, CA 94707, US

ONIK, Gary

Wexford, PA 15090, US

NEU, Dan

Pittsburgh, PA 15327, US

JONES, Steve

Monroeville, PA 15146, US

FINKELSTEIN, J., J.

Washington, DC 20015-2441, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.