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Brevet européen · EP0550737 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0550737
- Numéro de demande
- EP92916803
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juil. 1992
- Publié
- 14 juil. 1993
- Délivré
- 22 janv. 1997
- Radié
- 31 juil. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 9/16 (2006.01)A61K 9/26 (2006.01)A61K 9/20 (2006.01)A61K 31/275 (2006.01)
- Priorité
- US 736031 25.07.1991
- Demande PCT
- PCT/US1992/005712 02.07.1992
- Publication PCT
- WO1993/001803 04.02.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.02.2009
- 31 juil. 2001
Adresse modifiée
- Titulaire
- EDWARD MENDELL CO., INC., 2981 Route 22, Patterson, NY 12563-9970, Etats-Unis d'Amérique → Penwest Pharmaceuticals Co., 4700 Two Union Square, 601 Union Street, Seattle, Washington 98101, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2001
- 29 août 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1997
- 31 janv. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1997
Parties
Titulaire
Inventeur
BAICHWAL, Anand, R.
Wappingers Falls, NY 12590, US
STANIFORTH, John, N.
Bath BA2 2AT, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.