Exzentergetriebe

Brevet européen · EP0551050 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0551050
Numéro de demande
EP92810016
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 1992
Publié
14 juil. 1993
Délivré
26 juin 1996
Radié
31 janv. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 21/14 (2006.01)
F16H 1/32 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000

  2. 15 juil. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ernest J. P. Klein, Sandstrasse 24, 5416 Kirchdorf AG

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996

  3. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Aginfor AG

AGINFOR AG für industrielle Forschung

Alberich-Zwyssig-Strasse 49, CH-5430 Wettingen

Mandataire

Ernest J. P. Klein

5416 Kirchdorf AG

Inventeur

Güttinger, Heinrich

CH-5430 Wettingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.