SYSTEME DE SIGNALISATION SYNCHRONE SELECTIF

Brevet européen · EP0551253 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0551253
Numéro de demande
EP91902447
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 1990
Publié
21 juil. 1993
Délivré
29 juil. 1998
Radié
30 nov. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 7/00 (2006.01)
Priorité
US 457126 26.12.1989
Demande PCT
PCT/US1990/006581 16.11.1990
Publication PCT
WO1991/010304 11.07.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002

  2. 14 août 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    John P. Munzinger, Ingénieur-conseil, 1254 Jussy (Genève)

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998

  3. 14 août 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Motorola Inc.

MOTOROLA, INC.

1303 East Algonquin Road, Schaumburg, IL 60196, US

Mandataire

John P. Munzinger Ingénieur-conseil

1254 Jussy (Genève)

Inventeur

DELUCA, Michael, J.

Boca Raton, FL 33486, US

MOORE, Morris, A.

Wellington, FL 33414, US

WILLARD, David, F.

Plantation, FL 33313, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.