INHALATEUR DE POUDRE

Brevet européen · EP0551338 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0551338
Numéro de demande
EP91917266
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 1991
Publié
21 juil. 1993
Délivré
28 août 1996
Radié
30 sept. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
Priorité
GB 9021433 02.10.1990
Demande PCT
PCT/GB1991/001686 30.09.1991
Publication PCT
WO1992/005825 16.04.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mai 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004

  2. 30 août 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1996

  3. 30 août 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1996

Parties

Inventeur

McAUGHEY, John, Jackson 34 Fleetway

Oxfordshire OX11 8DA, GB

PRITCHARD, John, Nigel Holly Cottage King's Lane

Hertfordshire WD4 9EP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.