INHALATEUR DE POUDRE
Brevet européen · EP0551338 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0551338
- Numéro de demande
- EP91917266
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 1991
- Publié
- 21 juil. 1993
- Délivré
- 28 août 1996
- Radié
- 30 sept. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 15/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 9021433 02.10.1990
- Demande PCT
- PCT/GB1991/001686 30.09.1991
- Publication PCT
- WO1992/005825 16.04.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mai 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004
- 30 août 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1996
- 30 août 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1996
Parties
Inventeur
McAUGHEY, John, Jackson 34 Fleetway
Oxfordshire OX11 8DA, GB
PRITCHARD, John, Nigel Holly Cottage King's Lane
Hertfordshire WD4 9EP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.