Véhicule à roues

Brevet européen · EP0551404 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0551404
Numéro de demande
EP91918815
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 1991
Publié
21 juil. 1993
Délivré
24 août 1994
Radié
31 oct. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 53/04 (2006.01)
B62D 61/12 (2006.01)
B65F 3/00 (2006.01)
Priorité
NL A 9002216 11.10.1990
NL A 9100809 10.05.1991
Demande PCT
PCT/NL1991/000198 11.10.1991
Publication PCT
WO1992/006882 30.04.1992
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

  2. 30 sept. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1994

Parties

Titulaire

N.C.H. Hydraulische Systemen B.V.

Toldijk 21, Hoogeveen, NL

Mandataire

Brynjulv Legland

Seefeldstrasse 225, 8008 Zürich

Inventeur

Nijenhuis, Derk

NL-7901 CR Hoogeveen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.