ELEMENT DE RACCORDEMENT POUR BIJOUX

Brevet européen · EP0551461 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0551461
Numéro de demande
EP92914142
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juil. 1992
Publié
21 juil. 1993
Délivré
13 déc. 1995
Radié
31 juil. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44C 11/02 (2006.01)
Priorité
FR 9109814 01.08.1991
Demande PCT
PCT/EP1992/001495 03.07.1992
Publication PCT
WO1993/002584 18.02.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002

  2. 29 févr. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novapat - Cabinet Chereau S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1996

  3. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

BALLENEGGER, Charles

CH-1172 Bougy-Villars

Mandataire

Novapat Cabinet Chereau S.A.

Novapat - Cabinet Chereau S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Inventeur

BALLENEGGER, Charles

CH-1172 Bougy-Villars

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.