PROCEDE DE PREPARATION DE POLYETHYLENE LINEAIRE DE FAIBLE DENSITE

Brevet européen · EP0551485 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0551485
Numéro de demande
EP92916690
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
30 juil. 1992
Publié
21 juil. 1993
Délivré
8 nov. 1995
Radié
31 juil. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 297/08 (2006.01)
C08F 2/34 (2006.01)
Priorité
IT MI912142 31.07.1991
Demande PCT
PCT/EP1992/001731 30.07.1992
Publication PCT
WO1993/003078 18.02.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003

  2. 15 mai 2000

    Modification

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000

  3. 15 févr. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kemia S.A., Via Pioda 12, Casella postale 3205, 6901 Lugano

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1996

  4. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Montell North America Inc.

MONTELL NORTH AMERICA INC.

2801 Centerville Road, New Castle County Delaware, US

Mandataire

Kemia S.A.

Via Pioda 12 Casella postale 3205, 6901 Lugano

Inventeur

GOVONI, Gabriele

I-44100 Ferrara, IT

COVEZZI, Massimo

I-44100 Ferrara, IT

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