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Brevet européen · EP0551520 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0551520
- Numéro de demande
- EP92914080
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juil. 1992
- Publié
- 21 juil. 1993
- Délivré
- 20 déc. 1995
- Radié
- 2 juil. 2012
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B23H 7/02 (2006.01)B23H 7/04 (2006.01)B23H 7/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 165915/91 05.07.1991
- Demande PCT
- PCT/JP1992/000846 03.07.1992
- Publication PCT
- WO1993/001018 21.01.1993
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 juil. 2012
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 09.07.2012
- 29 févr. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Büchel & Partner AG, Patentbüro, Letzanaweg 25-27, 9495 Triesen, Liechtenstein
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1996
- 29 déc. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995
Parties
Inventeur
KANEKO, Yuji, Japax Inc., Nagatsuda Tech. Center
Yokohama--shi, Kanagawa 227, JP
NISHIMURA, Hideo, Japax Inc., Nagatsuda Tech. Ctr.
Yokohama-shi, Kanagawa 227, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.