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Brevet européen · EP0551520 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0551520
Numéro de demande
EP92914080
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juil. 1992
Publié
21 juil. 1993
Délivré
20 déc. 1995
Radié
2 juil. 2012
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B23H 7/02 (2006.01)
B23H 7/04 (2006.01)
B23H 7/10 (2006.01)
Priorité
JP 165915/91 05.07.1991
Demande PCT
PCT/JP1992/000846 03.07.1992
Publication PCT
WO1993/001018 21.01.1993
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 juil. 2012

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 09.07.2012

  2. 29 févr. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Büchel & Partner AG, Patentbüro, Letzanaweg 25-27, 9495 Triesen, Liechtenstein

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1996

  3. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Inventeur

KANEKO, Yuji, Japax Inc., Nagatsuda Tech. Center

Yokohama--shi, Kanagawa 227, JP

NISHIMURA, Hideo, Japax Inc., Nagatsuda Tech. Ctr.

Yokohama-shi, Kanagawa 227, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.