Warmwasserbereitungsanlage

Brevet européen · EP0551534 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0551534
Numéro de demande
EP92100377
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 janv. 1992
Publié
21 juil. 1993
Délivré
26 oct. 1994
Radié
31 janv. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24D 17/00 (2006.01)
F24D 19/10 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 sept. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996

  2. 15 déc. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Ritter Energie- und Umwelttechnik GmbH & Co. KG

Kallhardtstrasse 30, D-W-7530 Pforzheim, DE

Mandataire

Dr. Conrad A. Riederer Patentanwalt

7310 Bad Ragaz

Inventeur

Taafel, Klaus, Dipl.-Ing.

W-7530 Pforzheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.