Nassläuferpumpe

Brevet européen · EP0551550 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0551550
Numéro de demande
EP92100756
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 1992
Publié
21 juil. 1993
Délivré
27 déc. 1995
Radié
27 déc. 1995
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
F04D 29/04 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 26 févr. 1999

    Modification

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1999

  4. 29 févr. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens-Albis, Aktiengesellschaft, Albisriederstr. 245, 8047 Zürich

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1996

  5. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

D-80333 München, DE

Mandataire

Siemens-Albis Aktiengesellschaft

8047 Zürich

Inventeur

Hartmann, Uwe, Dipl.-Ing. (FH)

W-8709 Rimpar, DE

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