Applicateur pour tampon
Brevet européen · EP0551758 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0551758
- Numéro de demande
- EP92311695
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 22 déc. 1992
- Publié
- 21 juil. 1993
- Délivré
- 19 nov. 1997
- Radié
- 19 nov. 1997
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61F 13/26 (2006.01)
- Priorité
- US 819753 13.01.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 2002
Modification
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2002
- 14 sept. 2001
Modification
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001
- 13 mars 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998
- 28 nov. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Campion, Terese A.
Enfield, Connecticut 06082, US
Albright, Mark D.
Wales, Massachusetts 01081, US
Davison, Betsy A.
Wilbraham, Massachusetts 01095, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.