Couches anti-adhérentes
Brevet européen · EP0551996 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0551996
- Numéro de demande
- EP93300109
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 janv. 1993
- Publié
- 21 juil. 1993
- Délivré
- 6 mai 1999
- Radié
- 6 mai 1999
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- C09D 127/12 (2006.01)
- Priorité
- GB 9200181 07.01.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 28 avr. 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006
- 14 mai 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999
- 14 mai 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Wilson, H. C.
Widnes, Cheshire WA8 9YT, GB
Bate, T. J.
Widnes, Cheshire, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.