Couches anti-adhérentes

Brevet européen · EP0551996 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0551996
Numéro de demande
EP93300109
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 janv. 1993
Publié
21 juil. 1993
Délivré
6 mai 1999
Radié
6 mai 1999
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
C09D 127/12 (2006.01)
Priorité
GB 9200181 07.01.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 28 avr. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006

  3. 14 mai 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999

  4. 14 mai 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999

Parties

Inventeur

Wilson, H. C.

Widnes, Cheshire WA8 9YT, GB

Bate, T. J.

Widnes, Cheshire, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.