BEHÄLTER
Brevet européen · EP0552153 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0552153
- Numéro de demande
- EP91910390
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 1991
- Publié
- 28 juil. 1993
- Délivré
- 10 avr. 1996
- Radié
- 10 avr. 1996
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B65D 6/16 (2006.01)
- Priorité
- SE 9001887 25.05.1990
- Demande PCT
- PCT/SE1991/000367 23.05.1991
- Publication PCT
- WO1991/018794 12.12.1991
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 1996
Modification
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
Parties
Titulaire
Inventeur
OLSSON, Elov
S-822 00 Alfta, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.