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Brevet européen · EP0552317 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0552317
Numéro de demande
EP92905265
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 1992
Publié
28 juil. 1993
Délivré
24 avr. 1996
Radié
28 févr. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 5/16 (2006.01)
Priorité
IT A MI910724 02.08.1991
Demande PCT
PCT/EP1992/000387 24.02.1992
Publication PCT
WO1993/002580 18.02.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.