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Brevet européen · EP0552317 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0552317
- Numéro de demande
- EP92905265
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 1992
- Publié
- 28 juil. 1993
- Délivré
- 24 avr. 1996
- Radié
- 28 févr. 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A43B 5/16 (2006.01)
- Priorité
- IT A MI910724 02.08.1991
- Demande PCT
- PCT/EP1992/000387 24.02.1992
- Publication PCT
- WO1993/002580 18.02.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.