Luftfiltereinrichtung

Brevet européen · EP0552324 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0552324
Numéro de demande
EP92910549
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 1992
Publié
28 juil. 1993
Délivré
10 mai 1995
Radié
30 juin 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 46/52 (2006.01)
B01D 46/24 (2006.01)
B01D 46/26 (2006.01)
Priorité
CH A 1673/91 05.06.1991
Demande PCT
PCT/CH1992/000106 03.06.1992
Publication PCT
WO1992/021428 10.12.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

  2. 30 juin 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Galipag

Rosenhuben, 8500 Frauenfeld

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad, Balass & Partner AG

Dufourstrasse 101 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

Gasser, Hermann

CH-8500 Frauenfeld

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.