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Brevet européen · EP0552385 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0552385
Numéro de demande
EP91810669
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 août 1991
Publié
28 juil. 1993
Délivré
14 févr. 2001
Radié
31 août 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 12/56 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004

  2. 15 févr. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2001

  3. 15 févr. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Julian David Williams, c/o International Business Machines Corporation, Säumerstrasse 4, 8803 Rüschlikon

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2001

Parties

Titulaire

International Business Machines Corporation

Old Orchard Road, Armonk, N.Y. 10504, US

Mandataire

Julian David Williams c/o International Business Machines Corporation

Säumerstrasse 4, 8803 Rüschlikon

Inventeur

Le Boudec, Jean-Yves, Dr.

CH-8134 Adliswil

Truong, Linh, Dr.

CH-8136 Gattikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.