Stellvorrichtung für ein Mischventil

Brevet européen · EP0552452 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0552452
Numéro de demande
EP92120901
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 1992
Publié
28 juil. 1993
Délivré
8 mars 1995
Radié
31 déc. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05D 23/13 (2006.01)
Priorité
DE A 4141789 18.12.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005

  2. 15 sept. 2000

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Friedrich Grohe, Aktiengesellschaft, Hauptstrasse 137, D-58675 Hemer, Allemagne → Friedrich Grohe AG & Co. KG, Hauptstrasse 137, 58675 Hemer, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000

  3. 13 avr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Friedrich Grohe AG & Co. KG

Hauptstrasse 137, 58675 Hemer, DE

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Heimann, Bruno

W-5758 Fröndenberg-Ardey, DE

Frankholz, Christian

W-5840 Schwerte, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.