Procédé de préparation de fibres de collagène

Brevet européen · EP0552576 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0552576
Numéro de demande
EP92403501
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 1992
Publié
28 juil. 1993
Délivré
25 févr. 1998
Radié
31 déc. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 89/06 (2006.01)
C08H 1/06 (2006.01)
A61L 15/00 (2006.01)
Priorité
FR 9200739 24.01.1992
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999

  2. 27 févr. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ernst Ackermann, Patentanwalt, Egghalde, 9231 Egg (Flawil)

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1998

  3. 27 févr. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1998

Parties

Titulaire

LABORATOIRES FOURNIER S.A.

9 rue Petitot, 21100 Dijon, FR

Mandataire

Ernst Ackermann Patentanwalt

9231 Egg (Flawil)

Inventeur

Janod, Philippe

F-39100 Dole, FR

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