Wärmetauscher

Brevet européen · EP0552720 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0552720
Numéro de demande
EP93100751
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 janv. 1993
Publié
28 juil. 1993
Délivré
20 sept. 1995
Radié
31 janv. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24H 1/43 (2006.01)
F24H 9/02 (2006.01)
F24H 9/18 (2006.01)
Priorité
DE A 4201687 23.01.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 sept. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001

  2. 15 nov. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

  3. 15 nov. 1995

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bosshard & Luchs, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

Parties

Inventeur

Oberdorfer, Rainer (-Bögel)

W-7959 Kirchberg/Iller, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.