Wärmetauscher
Brevet européen · EP0552720 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0552720
- Numéro de demande
- EP93100751
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 janv. 1993
- Publié
- 28 juil. 1993
- Délivré
- 20 sept. 1995
- Radié
- 31 janv. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24H 1/43 (2006.01)F24H 9/02 (2006.01)F24H 9/18 (2006.01)
- Priorité
- DE A 4201687 23.01.1992
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 sept. 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001
- 15 nov. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995
- 15 nov. 1995
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bosshard & Luchs, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Oberdorfer, Rainer (-Bögel)
W-7959 Kirchberg/Iller, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.