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Brevet européen · EP0552721 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0552721
Numéro de demande
EP93100755
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 janv. 1993
Publié
28 juil. 1993
Délivré
14 juin 1995
Radié
31 janv. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05D 15/44 (2006.01)
E05D 15/46 (2006.01)
Priorité
DE U9200732 23.01.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005

  2. 31 juil. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1995

Parties

Inventeur

Lange, Rolf-Peter

W-8500 Nürnberg 60, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.