Klappflügelfenster
Brevet européen · EP0552721 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0552721
- Numéro de demande
- EP93100755
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 janv. 1993
- Publié
- 28 juil. 1993
- Délivré
- 14 juin 1995
- Radié
- 31 janv. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05D 15/44 (2006.01)E05D 15/46 (2006.01)
- Priorité
- DE U9200732 23.01.1992
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005
- 31 juil. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Lange, Rolf-Peter
W-8500 Nürnberg 60, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.