Dachmontierter induktiver Lader

Brevet européen · EP0552736 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0552736
Numéro de demande
EP93100801
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 janv. 1993
Publié
28 juil. 1993
Délivré
20 août 1997
Radié
20 août 1997
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H02J 7/00 (2006.01)
B60L 11/18 (2006.01)
H01F 38/14 (2006.01)
Priorité
US 823950 22.01.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 févr. 1998

    Modification

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1998

  2. 29 août 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1997

Parties

Inventeur

Bruni, Michael F.

Redondo Beach, California 90272, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.