Pneumatischer Stossdämpfer
Brevet européen · EP0552815 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0552815
- Numéro de demande
- EP93103546
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 1988
- Publié
- 28 juil. 1993
- Délivré
- 6 mars 1996
- Radié
- 31 oct. 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16F 15/02 (2006.01)F16F 9/02 (2006.01)F15B 15/28 (2006.01)
- Priorité
- DE 3740669 01.12.1987
- Divisionnaire de
- EP88116422
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juin 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Stoll, Kurt
W-7300 Esslingen, DE
Halama, Herbert
W-7314 Wernau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.