Coussin gonflable pour emballage
Brevet européen · EP0553027 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0553027
- Numéro de demande
- EP93400139
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 janv. 1993
- Publié
- 28 juil. 1993
- Délivré
- 29 nov. 1995
- Radié
- 20 janv. 2013
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B65D 81/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 9200656 22.01.1992
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2013
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 28.01.2013
- 15 avr. 1996
Transféré
- Titulaire
- ATELIERS DE CONCEPTIONS ET, D'INNOVATIONS INDUSTRIELLES, 96, boulevard de la Mission Marchand, F-92400 Courbevoie, France → SEALED AIR CORPORATION, Park 80 Plaza East, Saddle Brook, New Jersey 07662-5291, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1996
- 15 avr. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1996
- 29 déc. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Pozzo, Michel
F-92200 Neuilly Sur Seine, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.