PESTICIDES

Brevet européen · EP0553081 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0553081
Numéro de demande
EP91908151
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 1991
Publié
4 août 1993
Délivré
28 févr. 1996
Radié
30 avr. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 313/28 (2006.01)
A01N 41/12 (2006.01)
C07C 233/91 (2006.01)
A01N 37/26 (2006.01)
C07D 213/71 (2006.01)
A01N 43/40 (2006.01)
Priorité
GB 9008380 12.04.1990
Demande PCT
PCT/GB1991/000539 08.04.1991
Publication PCT
WO1991/016301 31.10.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1997

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 15 mars 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Roussel-Uclaf

ROUSSEL UCLAF

102 Route de Noisy, F-93230 Romainville, FR

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

BLADE, Robert John

Berkhamsted, Hertfordshire HP4 2DY, GB

COCKERILL, George Stuart

Berkhamsted, Hertfordshire HP4 2DY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.