Procédé de formulation médicamenteuse et composition pharmaceutique

Brevet européen · EP0553169 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0553169
Numéro de demande
EP91918066
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 1991
Publié
4 août 1993
Délivré
20 déc. 1995
Radié
31 oct. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 9/16 (2006.01)
Priorité
SE A 9003296 16.10.1990
Demande PCT
PCT/SE1991/000690 15.10.1991
Publication PCT
WO1992/006679 30.04.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Pharmacia AB

Stockholm, SE

Mandataire

Dietlin & Cie S.A.

15, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.