LOCALISATION DE POSITION

Brevet européen · EP0553181 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0553181
Numéro de demande
EP91918296
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 1991
Publié
4 août 1993
Délivré
31 janv. 1996
Radié
31 oct. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 3/783 (2006.01)
G01S 17/06 (2006.01)
G01P 3/80 (2006.01)
Priorité
GB 9022873 20.10.1990
Demande PCT
PCT/GB1991/001830 18.10.1991
Publication PCT
WO1992/007281 30.04.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 29 mars 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1996

Parties

Titulaire

BRITISH TECHNOLOGY GROUP LIMITED

101 Newington Causeway, London SE1 6BU, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

MITCHELSON, David, Lloyd

Loughborough Leicestershire LE12 8LY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.