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Brevet européen · EP0553218 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0553218
- Numéro de demande
- EP91919221
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 oct. 1991
- Publié
- 4 août 1993
- Délivré
- 16 juin 1999
- Radié
- 16 juin 1999
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C07D 403/04 (2006.01)A61K 31/415 (2006.01)C07D 401/14 (2006.01)A61K 31/40 (2006.01)A61K 31/505 (2006.01)A61K 31/395 (2006.01)
- Priorité
- GB 9022858 20.10.1990
- Demande PCT
- PCT/GB1991/001756 10.10.1991
- Publication PCT
- WO1992/006972 30.04.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 1999
Modification
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1999
- 30 juin 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1999
Parties
Inventeur
CHAPLEO, Christopher, Bourne 2 Queensbury Way
North Humberside HU14 3QE, GB
FAGAN, Gay, Patricia Little Gables Maple Walk
North Humberside YO25 8SE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.