Fernablesung von Verbrauchszählern
Brevet européen · EP0553332 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0553332
- Numéro de demande
- EP92917974
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 août 1992
- Publié
- 4 août 1993
- Délivré
- 12 mai 1999
- Radié
- 12 mai 1999
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G06M 1/272 (2006.01)G08C 23/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 9118072 21.08.1991GB 9207350 03.04.1992
- Demande PCT
- PCT/GB1992/001544 21.08.1992
- Publication PCT
- WO1993/004445 04.03.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 1999
Modification
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999
- 14 mai 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999
Parties
Inventeur
PATTENDEN, Stephen Charles
Herfordshire AL1 1TP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.