Mécanisme à plate-forme pour un escalier-élévateur

Brevet européen · EP0553334 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0553334
Numéro de demande
EP92918077
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 1992
Publié
4 août 1993
Délivré
11 oct. 1995
Radié
31 août 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66B 9/08 (2006.01)
Priorité
GB A 9117965 20.08.1991
Demande PCT
PCT/GB1992/001534 20.08.1992
Publication PCT
WO1993/003993 04.03.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998

  2. 15 nov. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

  3. 15 nov. 1995

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Kerr AG, Patentanwälte, 4144 Arlesheim

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Stannah Stairlifts Limited

Watt Close/East Portway, Andover/Hants, GB

Mandataire

A. Kerr AG Patentanwälte

4144 Arlesheim

Inventeur

Bovis, Jonathan Charles

Stockbridge/Hants, GB

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