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Brevet européen · EP0553560 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0553560
Numéro de demande
EP92311577
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 1992
Publié
4 août 1993
Délivré
2 sept. 1998
Radié
2 sept. 1998
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G06F 9/46 (2006.01)
G06F 9/44 (2006.01)
Priorité
GB 9202072 31.01.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 1999

    Modification

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999

  2. 15 sept. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998

Parties

Titulaire

GPT Limited

GPT LIMITED

New Century Park P.O. Box 53, Coventry, CV3 1HJ, GB

Inventeur

Atkins, Steve John

Long Eaton, Nottinghamshire, NG10 1PH, GB

Froggatt, Jeffrey Norman

Stapleford, Nottinghamshire, NG9 8LB, GB

Parker, Leonard William

Long Eaton, Nottinghamshire, NG10 3NG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.