Diacrylate und Dimethacrylate
Brevet européen · EP0554215 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0554215
- Numéro de demande
- EP93810029
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 janv. 1993
- Publié
- 4 août 1993
- Délivré
- 2 janv. 1997
- Radié
- 31 janv. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 69/54 (2006.01)G03F 7/027 (2006.01)
- Priorité
- CH 216/92 27.01.1992
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004
- 15 sept. 2000
Transféré
- Titulaire
- Ciba SC Holding AG, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → Vantico AG, Klybeckstrasse 200, 4057 Basel
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000
- 15 janv. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.