Mundwasser

Brevet européen · EP0554297 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0554297
Numéro de demande
EP91918251
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 1991
Publié
11 août 1993
Délivré
12 avr. 1995
Radié
12 avr. 1995
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61K 7/16 (2000.01)
Priorité
GB A 9023283 25.10.1990
GB A 9109670 03.05.1991
Demande PCT
PCT/EP1991/001986 19.10.1991
Publication PCT
WO1992/007547 14.05.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 31 mai 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1995

Parties

Titulaire

The Boots Company PLC

1 Thane Road West, Nottingham/Notts, GB

Inventeur

Pullen, John

Nottingham NG2 3AA, GB

Singh, Rabinder

Nottingham NG2 3AA, GB

Philips, Kathryn

Nottingham NG2 3AA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.