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Brevet européen · EP0554302 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0554302
Numéro de demande
EP91918311
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 1991
Publié
11 août 1993
Délivré
27 août 1997
Radié
31 oct. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 33/00 (2006.01)
Priorité
GB 9022938 22.10.1990
Demande PCT
PCT/GB1991/001846 22.10.1991
Publication PCT
WO1992/006719 30.04.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000

  2. 29 août 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1997

  3. 29 août 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1997

Parties

Inventeur

YIANNI, Yiannakis, Petrou Biocompatibles Limited

Uxbridge Middlesex UB8 3PQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.