Kastenklemme
Brevet européen · EP0554478 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0554478
- Numéro de demande
- EP92101817
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 févr. 1992
- Publié
- 11 août 1993
- Délivré
- 30 nov. 1994
- Radié
- 28 févr. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 4/36 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002
- 13 janv. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1995
Parties
Titulaire
Siemens Aktiengesellschaft
D-80333 München, DE
Inventeur
Eismann, Georg
W-8411 Hainsacker, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.