Katheter mit einer Gefässstütze
Brevet européen · EP0554579 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0554579
- Numéro de demande
- EP92200294
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 1992
- Publié
- 11 août 1993
- Délivré
- 27 mars 1996
- Radié
- 29 févr. 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 oct. 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2000
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
- 30 avr. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Misrachi, 15, chemin de la Plantaz, 1024 Ecublens VD
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.