Motorisches Stativ

Brevet européen · EP0554711 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0554711
Numéro de demande
EP93100753
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
20 janv. 1993
Publié
11 août 1993
Délivré
13 nov. 1996
Radié
19 janv. 2013
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61B 19/00 (2006.01)
A61B 6/00 (2006.01)
B25J 19/00 (2006.01)
Priorité
DE 4202922 01.02.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2013

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 21.01.2013

  2. 15 août 2000

    Modification

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2000

  3. 15 nov. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1996

Parties

Inventeur

Schweizer, Jürgen, Dr.

W-7084 Westerhofen, DE

Gärtner, Hartmut

W-7082 Oberkochen, DE

Luber, Joachim

W-7087 Essingen-Forst, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.