Biegsamer Gegenstand
Brevet européen · EP0555178 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0555178
- Numéro de demande
- EP93810043
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 janv. 1993
- Publié
- 11 août 1993
- Délivré
- 9 juil. 1997
- Radié
- 31 janv. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A43B 17/14 (2006.01)
- Priorité
- CH 361/92 07.02.1992
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 août 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.08.2010
- 27 août 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Moetteli & Associés SàRL, St. Leonhard-Strasse 4, 9000 St. Gallen
Publié dans Swissreg le 27.08.2008
- 31 juil. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro, Dipl.-Ing. S. V. Kulhavy + Co., Kornhausstrasse 3, Postfach 450, 9001 St. Gallen
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1997
- 15 juil. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.