Azofarbstoffe
Brevet européen · EP0555179 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0555179
- Numéro de demande
- EP93810054
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 1993
- Publié
- 11 août 1993
- Délivré
- 15 sept. 1999
- Radié
- 31 janv. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09B 29/085 (2006.01)C09B 31/043 (2006.01)C07C 229/16 (2006.01)C07C 233/43 (2006.01)C07C 271/28 (2006.01)C07C 275/40 (2006.01)C07C 311/05 (2006.01)
- Priorité
- CH 30092 03.02.1992
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 août 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.08.2010
- 15 août 2006
Transféré
- Titulaire
- Ciba Specialty Chemicals Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → Huntsman Advanced Materials (Switzerland) GmbH, Klybeckstrasse 200, 4057 Basel
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006
- 15 sept. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.