Abschirmglocke

Brevet européen · EP0555272 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0555272
Numéro de demande
EP91918548
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 1991
Publié
18 août 1993
Délivré
31 mai 1995
Radié
31 oct. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G21F 7/005 (2006.01)
G21C 19/32 (2006.01)
Priorité
DE A 4034719 01.11.1990
Demande PCT
PCT/EP1991/002058 30.10.1991
Publication PCT
WO1992/008233 14.05.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998

  2. 14 juil. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1995

Parties

Inventeur

Scheuermann, Klaus

D-63679 Schotten, DE

Laug, Reiner

D-6451 Hammersbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.