Abschirmglocke
Brevet européen · EP0555272 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0555272
- Numéro de demande
- EP91918548
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 oct. 1991
- Publié
- 18 août 1993
- Délivré
- 31 mai 1995
- Radié
- 31 oct. 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G21F 7/005 (2006.01)G21C 19/32 (2006.01)
- Priorité
- DE A 4034719 01.11.1990
- Demande PCT
- PCT/EP1991/002058 30.10.1991
- Publication PCT
- WO1992/008233 14.05.1992
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998
- 14 juil. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Scheuermann, Klaus
D-63679 Schotten, DE
Laug, Reiner
D-6451 Hammersbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.