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Brevet européen · EP0555364 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0555364
- Numéro de demande
- EP91920855
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 oct. 1991
- Publié
- 18 août 1993
- Délivré
- 21 août 1996
- Radié
- 31 oct. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 5/00 (2006.01)A61M 25/00 (2006.01)
- Priorité
- US 605561 29.10.1990
- Demande PCT
- PCT/US1991/008287 28.10.1991
- Publication PCT
- WO1992/007507 14.05.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juin 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002
- 31 oct. 1996
Adresse modifiée
- Titulaire
- BOSTON SCIENTIFIC CORPORATION, 480 Pleasant Street, Watertown, MA 02172-2407, Etats-Unis d'Amérique → Boston Scientific Corporation, One Boston Scientific Place, Natic, Massachusetts 01760, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996
- 30 sept. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996
- 30 août 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1996
Parties
Inventeur
ALVAREZ de TOLEDO, Fernando
Concord, MA 01742, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.