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Brevet européen · EP0555481 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0555481
Numéro de demande
EP91917808
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 1991
Publié
18 août 1993
Délivré
22 janv. 1997
Radié
31 oct. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 237/06 (2006.01)
C07C 255/43 (2006.01)
C07C 275/40 (2006.01)
C07D 295/14 (2006.01)
A61K 31/535 (2006.01)
A61K 31/165 (2006.01)
A61K 31/17 (2006.01)
A61K 31/275 (2006.01)
A61K 31/40 (2006.01)
A61K 31/445 (2006.01)
C07C 237/20 (2006.01)
C07C 275/34 (2006.01)
C07D 295/12 (2006.01)
Priorité
JP 287973/90 25.10.1990
Demande PCT
PCT/JP1991/001429 18.10.1991
Publication PCT
WO1992/007819 14.05.1992
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001

  2. 31 janv. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1997

  3. 31 janv. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1997

Parties

Inventeur

HARA, Hiromu 5-2-902, Tennoudai 5-chome

Chiba 270-11, JP

MARUYAMA, Tatsuya

Tsukuba-shi Ibaraki 305, JP

SAITO, Munetoshi

Tsukuba-shi Ibaraki 305, JP

MASE, Toshiyasu 81, Maruyama-cho Nijusseikigaoka

Chiba 271, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.