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Brevet européen · EP0555522 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0555522
Numéro de demande
EP92115190
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 1992
Publié
18 août 1993
Délivré
17 mai 1995
Radié
30 sept. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 9/00 (2006.01)
A63C 5/075 (2006.01)
Priorité
DE U 9201845 13.02.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

  2. 30 juin 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Blizzard Gesellschaft mbH

Klausen 3, Mittersill, AT

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Schenner, Franz

A-5730 Mittersill, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.