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Brevet européen · EP0555527 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0555527
Numéro de demande
EP92118159
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 1992
Publié
18 août 1993
Délivré
8 mars 1995
Radié
31 oct. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05B 19/04 (2006.01)
Priorité
DE A 4202015 25.01.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

  2. 15 nov. 1995

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Scintilla AG, Direktion, Postfach 632, 4501 Solothurn

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

  3. 13 avr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1995

Parties

Titulaire

ANT Nachrichtentechnik GmbH

Gerberstrasse 33, D-71522 Backnang, DE

Mandataire

Scintilla AG

Scintilla AG, Direktion

Postfach 632, 4501 Solothurn

Inventeur

Kaffenberger, Rüdiger, Dipl.-Ing.

W-7151 Allmersbach/Tal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.