Rolladenpanzer für Möbel
Brevet européen · EP0555548 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0555548
- Numéro de demande
- EP92121433
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 1992
- Publié
- 18 août 1993
- Délivré
- 23 août 1995
- Radié
- 31 déc. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 9/11 (2006.01)
- Priorité
- DE A 4204080 12.02.1992
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002
- 29 mai 1998
Transféré
- Titulaire
- Hetal-Werke Franz Hettich, GmbH & Co., Freudenstädter Strasse 30, D-72275 Alpirsbach, Allemagne → Hetal Kunststoff GmbH & Co., Freudenstädter Strasse 30, 72275 Alpirsbach, Allemagne
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1998
- 29 mai 1998
Adresse modifiée
- Titulaire
- Hetal Kunststoff GmbH & Co., Freudenstädter Strasse 30, 72275 Alpirsbach, Allemagne → Döllken-Kunststoffverarbeitung GmbH, Ruhrtalstrasse 71, 45239 Essen, Allemagne
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1998
- 29 sept. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Schmid, Günter
W-7290 Freudenstadt, DE
Petri, Heinrich
W-7230 Schramberg, DE
Widler, Hansjörg, Dr.
W-7302 Ostfildern, DE
Hettich, Volker
W-7297 Alpirsbach 1, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.