Procédé d'allocation d'emplacements temporels dans un système de transmission à accès multiple par répartition temporelle
Brevet européen · EP0555595 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0555595
- Numéro de demande
- EP92400264
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 janv. 1992
- Publié
- 18 août 1993
- Délivré
- 5 mars 1997
- Radié
- 31 janv. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04B 7/24 (2006.01)H04B 7/212 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 sept. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002
- 14 mars 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GEC ALSTHOM (Suisse) S.A., Département des brevets, Weingartenstrasse 7, 8803 Rüschlikon
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997
- 14 mars 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Dore, Pierre
F-92300 Levallois-Perret, FR
Sallaerts, Dany, c/o Bell Téléphone Man. Co. S.A.
B-2018 Anvers, BE
Marcel, François
F-91400 Orsay, FR
Allaire, Serge
F-27170 Beaumont Le Roger, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.