Gerader blattartiger Schaft für eine Endoprothese
Brevet européen · EP0555613 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0555613
- Numéro de demande
- EP92810093
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 févr. 1992
- Publié
- 18 août 1993
- Délivré
- 11 déc. 1996
- Radié
- 28 févr. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/36 (2006.01)A61F 2/46 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002
- 31 janv. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2000
- 31 mars 1999
Transféré
- Titulaire
- Sulzer Orthopädie AG, Grabenstrasse 25, 6340 Baar → Stratec Medical AG, Eimattstrasse 3, 4436 Oberdorf BL
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1999
- 13 déc. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996
- 13 déc. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.