Assemblage de vitrage

Brevet européen · EP0555991 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0555991
Numéro de demande
EP93300815
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 1993
Publié
18 août 1993
Délivré
29 avr. 1998
Radié
28 févr. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 17/10 (2006.01)
C03C 27/12 (2006.01)
B29C 39/32 (2006.01)
Priorité
GB 9203044 13.02.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005

  2. 15 mai 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1998

  3. 30 avr. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Pilkington plc

PILKINGTON PLC

Prescot Road, St. Helens, Merseyside WA10 3TT, GB

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Rowland, Eric

Ormskirk, Lancashire L39 4TJ, GB

Wilcock, Vincent

St Helens, Merseyside WA10 4AW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.