Dispositif de commande étanche pour montre

Brevet européen · EP0556155 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0556155
Numéro de demande
EP93810069
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 1993
Publié
18 août 1993
Délivré
27 déc. 1995
Radié
3 févr. 2013
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04B 37/10 (2006.01)
Priorité
CH 424/92 12.02.1992
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2013

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 11.02.2013

  2. 29 mars 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Moinas Kiehl Savoye & Cronin, 42, rue Plantamour, 1201 Genève

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1996

  3. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

ROLEX SA

MONTRES ROLEX SA

3, Rue François-Dussaud, CH-1211 Genève 24

Mandataire

Moinas Kiehl Savoye & Cronin

42, rue Plantamour, 1201 Genève

Inventeur

Gallay, Jacques-André

CH-1220 Les Avanchets

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.