Rollschuh- oder Rollskifahrwerk mit Kraft-Generator

Brevet européen · EP0556370 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0556370
Numéro de demande
EP92918756
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 août 1992
Publié
25 août 1993
Délivré
3 juil. 1996
Radié
31 août 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 17/26 (2006.01)
Priorité
IT MI912355 06.09.1991
IT MI912357 06.09.1991
IT MI912372 06.09.1991
Demande PCT
PCT/EP1992/002004 31.08.1992
Publication PCT
WO1993/004745 18.03.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 avr. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001

  2. 31 juil. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro, Jean Hunziker, Siewerdtstrasse 95, 8050 Zürich

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1996

  3. 15 juil. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Nordica S.p.A.

NORDICA S.p.A.

Via Montebelluna 5/7, I-31040 Trevignano (Treviso), IT

Mandataire

Patentanwaltsbüro Jean Hunziker

Siewerdtstrasse 95, 8050 Zürich

Inventeur

POZZOBON, Alessandro

I-31050 Paderno di Ponzano Veneto, IT

BORSOI, Bruno

I-31015 Conegliano, IT

POZZEBON, Adolfo

I-31036 Sala d'Istrana, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.